Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMALIN Sante
Mr BOUSQUET GUY

Numéro de dépôt :
3332601
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/12/2014
ANIMALIN Sante de BOUSQUET GUY

Présentation de la marque ANIMALIN Sante

Déposée le 31 décembre 2004 par monsieur BOUSQUET GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ANIMALIN Sante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est monsieur BOUSQUET GUY domicilié(e) LE MIECH,81570 SEMALENS - 81570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUSQUET GUY domicilié(e) LE MIECH,81570 SEMALENS - 81570 - France.

La marque ANIMALIN Sante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMALIN Sante est expirée depuis le 31 décembre 2014.


Mr BOUSQUET GUY - LE MIECH,81570 SEMALENS - 81570 - France


Mr BOUSQUET GUY - LE MIECH,81570 SEMALENS - 81570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

– produits, pharmaceutique et veterinaires. – colliers ou habits pour animaux. – os, corne. – animaux vivants. – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. – toilettage d'animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.